Licence Commerciale Unitaire

Cette licence commerciale vous autorise à vendre une une création cousue réalisée à partir d'un patron Atelier Charlotte Auzou.

Conditions d'utilisation :
• Licence unitaire : 1 licence par création vendue
• Patrons non inclus à acheter séparément
• Confection artisanale par le licenciée réalisée en France uniquement
• Sous-traitance et production industrielle interdites
• Les patrons demeurent la propriété exclusive d'Atelier Charlotte Auzou et sont protégés par le droit d'auteur
• Toute reproduction, copie, modification, diffusion ou revente des patrons est interdite
• Les visuels, photographies, logos et éléments de communication Atelier Charlotte Auzou ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable
• Mention obligatoire « Patron Atelier Charlotte Auzou » dans les CGV du licencié
• Tout non-respect des présentes conditions entraînera l'annulation immédiate de la licence, sans remboursement

Tarif HT – TVA non applicable, article 293 B du CGI.